Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BLEU SALE
KHAYAT Patrick

Numéro de dépôt :
1616372
Date de dépôt :
20/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/09/2000
BLEU SALE de KHAYAT Patrick

Présentation de la marque BLEU SALE

Déposée le 20 septembre 1990 par KHAYAT Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BLEU SALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est KHAYAT Patrick, domicilié(e) 5, rue Garnier, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Ivan DEBOUZY - France.

La marque BLEU SALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1616372.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BLEU SALE est expirée depuis le 20 septembre 2000.

KHAYAT Patrick a également déposé les autres marques suivantes : SEVEN SEAS , COULEUR , BEACH CLUB , J CLASS , EXTRA BLUE , "SOURCE" , DOLPHIN CLUB K. , SEA WASH , TERRITOIRES , COULEURS


KHAYAT Patrick - 5, rue Garnier, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France


Monsieur Ivan DEBOUZY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09

Cuir ou imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes: Peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouet et sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.