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Marques déposées par KHAYAT NORBERT
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DORMEA LITERIES & BANQUETTES BEDDING
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DORMEA LITERIES & BANQUETTES BEDDING
KHAYAT NORBERT

Numéro de dépôt :
3049884
Date de dépôt :
06/09/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/09/2010
DORMEA LITERIES & BANQUETTES BEDDING de KHAYAT NORBERT

Présentation de la marque DORMEA LITERIES & BANQUETTES BEDDING

Déposée le 6 septembre 2000 par KHAYAT NORBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DORMEA LITERIES & BANQUETTES BEDDING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-41 du 13 octobre 2000.

Le déposant est KHAYAT NORBERT, domicilié(e) 30 Bis, RUE CHARLES FERON, 91800 BRUNOY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KHAYAT NORBERT - France.

La marque DORMEA LITERIES & BANQUETTES BEDDING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3049884.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DORMEA LITERIES & BANQUETTES BEDDING est expirée depuis le 6 septembre 2010.


KHAYAT NORBERT - 30 Bis, RUE CHARLES FERON, 91800 BRUNOY - France


KHAYAT NORBERT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-05

Inscription le 18 octobre 2001 - Rejet partiel n°333007 - Publication au BOPI 2001-10-18

Inscription le 26 février 2001 - Retrait partiel n°316028 - Publication au BOPI 2001-02-26

Publication - Publication le 13 oct. 2000 au BOPI 2000-41

Objets d'arts en bois liège - roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer - succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique.