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Marques déposées par monsieur KHAYAT FREDERIC
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H Literie Hotelière de France
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

H Literie Hotelière de France
M. KHAYAT FREDERIC
M. SULTAN JEAN CLAUDE

Numéro de dépôt :
4098804
Date de dépôt :
18/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/06/2024
H Literie Hotelière de France de KHAYAT FREDERIC

Présentation de la marque H Literie Hotelière de France

Déposée le 18 juin 2014 par monsieur KHAYAT FREDERIC et monsieur SULTAN JEAN CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « H Literie Hotelière de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-28 du 11 juillet 2014.

Les déposants sont monsieur KHAYAT FREDERIC domicilié(e) 15 BOULEVARD COTTE - 95880 - ENGHIEN LES BAINS - France et monsieur SULTAN JEAN CLAUDE domicilié(e) BAT C, 7 RUE DES HARAS - 95160 - MONTMORENCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. KHAYAT FREDERIC domicilié(e) 15 BOULEVARD COTTE - 95880 - ENGHIEN LES BAINS - France.

La marque H Literie Hotelière de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4098804.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H Literie Hotelière de France est expirée depuis le 18 juin 2024.


M. KHAYAT FREDERIC - 15 BOULEVARD COTTE - 95880 - ENGHIEN LES BAINS - France

M. SULTAN JEAN CLAUDE - BAT C, 7 RUE DES HARAS - 95160 - MONTMORENCY - France


M. KHAYAT FREDERIC - 15 BOULEVARD COTTE - 95880 - ENGHIEN LES BAINS - France


Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Enregistrement avec modification - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Inscription le 6 décembre 2016 - Rejet partiel n°690499 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-12-06

Inscription le 22 mars 2017 - Changement d'adresse n°696693 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-03-22

Coussins ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Couvertures de lit ; linge de lit ; linge de maison ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.