Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PATRICK KHAYAT BLANC BLEU
KHAYAT Chantal
IACOBOZZI Rivka
KHAYAT Muriel
KHAYAT Michael

Numéro de dépôt :
1661090
Date de dépôt :
21/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/03/2011
PATRICK KHAYAT BLANC BLEU de KHAYAT Chantal

Présentation de la marque PATRICK KHAYAT BLANC BLEU

Déposée le 21 mars 1991 par KHAYAT Chantal, IACOBOZZI Rivka, KHAYAT Muriel, KHAYAT Michael auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PATRICK KHAYAT BLANC BLEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont KHAYAT Chantal, domicilié(e) 21, rue de Monceau,75008 PARIS (dossier no 2206418) - 75008 - France, IACOBOZZI Rivka domicilié(e) 167, rue de Paris,93260 LES LILAS (dossier no 2206418) - 93260 - France, KHAYAT Muriel, domicilié(e) 34, rue Laborde,75008 PARIS (dossier no 2206418) - 75008 - France, KHAYAT Michael, domicilié(e) 4, rue Puvis de Chavannes,75017 PARIS (dossier no 2206418) - 75017 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) 24, place du Général Catroux,75017 PARIS (dossier no 2206418) - 75017 - France.

La marque PATRICK KHAYAT BLANC BLEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1661090.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PATRICK KHAYAT BLANC BLEU est expirée depuis le 21 mars 2011.


KHAYAT Chantal - 21, rue de Monceau,75008 PARIS (dossier no 2206418) - 75008 - France

IACOBOZZI Rivka - 167, rue de Paris,93260 LES LILAS (dossier no 2206418) - 93260 - France

KHAYAT Muriel - 34, rue Laborde,75008 PARIS (dossier no 2206418) - 75008 - France

KHAYAT Michael - 4, rue Puvis de Chavannes,75017 PARIS (dossier no 2206418) - 75017 - France


CABINET DEGRET - 24, place du Général Catroux,75017 PARIS (dossier no 2206418) - 75017 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-18

Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2001 n°2206418 - Publication au BOPI 2001-09-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-48

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-42

Inscription le 28 octobre 2003 - Changement d'adresse n°380267 - Publication au BOPI 2003-10-28

Inscription le 5 novembre 2001 - Demande de relevé de déchéance n°334122 - Publication au BOPI 2001-11-05

Inscription le 26 mars 2002 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°343304 - Publication au BOPI 2002-03-26

Inscription le 27 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°343651 - Publication au BOPI 2002-03-27

Inscription le 23 février 1995 - Transmission de propriété n°182099 - Publication au BOPI 1995-02-23

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table, linge de maison.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux d'animaux;malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].