Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PALAIS ROYAL PR HAND NAME SANTO DOMINGO
KHAWAM BERTRAND ALEXANDRE

Numéro de dépôt :
3120570
Date de dépôt :
06/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/09/2011
PALAIS ROYAL PR HAND NAME SANTO DOMINGO de KHAWAM BERTRAND ALEXANDRE

Présentation de la marque PALAIS ROYAL PR HAND NAME SANTO DOMINGO

Déposée le 6 septembre 2001 par KHAWAM BERTRAND ALEXANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PALAIS ROYAL PR HAND NAME SANTO DOMINGO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-42 du 19 octobre 2001.

Le déposant est KHAWAM BERTRAND ALEXANDRE, domicilié(e) 20 rue de Montpensier, 75001 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bertrand KHAWAM - France.

La marque PALAIS ROYAL PR HAND NAME SANTO DOMINGO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3120570.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALAIS ROYAL PR HAND NAME SANTO DOMINGO est expirée depuis le 6 septembre 2011.


KHAWAM BERTRAND ALEXANDRE - 20 rue de Montpensier, 75001 PARIS - France


Monsieur Bertrand KHAWAM - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-20

Publication - Publication le 19 oct. 2001 au BOPI 2001-42

Tabac ; articles pour fumeurs, allumettes.