Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRENCH SIGNATURE EVENEMENTS ET TOURISME D AFFAIRES
M. KHATER Khalil

Numéro de dépôt :
4099418
Date de dépôt :
19/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/06/2024
FRENCH SIGNATURE EVENEMENTS ET TOURISME D AFFAIRES de KHATER Khalil

Présentation de la marque FRENCH SIGNATURE EVENEMENTS ET TOURISME D AFFAIRES

Déposée par voie électronique le 19 juin 2014 par monsieur KHATER Khalil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRENCH SIGNATURE EVENEMENTS ET TOURISME D AFFAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-28 du 11 juillet 2014.

Le déposant est monsieur KHATER Khalil domicilié(e) 23 promenade des Golfeurs - 77600 - Bussy-Saint-Georges - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARAKTERS, M. Olivier ROUX domicilié(e) 87 rue La Boétie - 75008 - Paris - France.

La marque FRENCH SIGNATURE EVENEMENTS ET TOURISME D AFFAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4099418.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRENCH SIGNATURE EVENEMENTS ET TOURISME D AFFAIRES est expirée depuis le 19 juin 2024.

KHATER Khalil a également déposé les autres marques suivantes : FRENCH ATELIER , ECOLE FRANCAISE DU VIN , FERRIERES L ECOLE DE L EXCELLENCE A LA FRANCAISE GASTRONOMIE - HOTELLERIE - LUXE


M. KHATER Khalil - 23 promenade des Golfeurs - 77600 - Bussy-Saint-Georges - France


CARAKTERS, M. Olivier ROUX - 87 rue La Boétie - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Enregistrement sans modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Organisation et conduite de séminaires, congrès, conférences, colloques ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ;

Organisation de banquets et de cocktails ; location de linge de table, de verrerie, de vaisselle, de chaises, de tables, de tentes, de fontaines à eau ; services de réservation et de location de salles, salons de réunion et de conférence ; mise à disposition de centres d'expositions, de conférences et de réunions.