FRENCH SIGNATURE EVENEMENTS ET TOURISME D AFFAIRES
Présentation de la marque FRENCH SIGNATURE EVENEMENTS ET TOURISME D AFFAIRES
Déposée par voie électronique le 19 juin 2014 par monsieur KHATER Khalil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRENCH SIGNATURE EVENEMENTS ET TOURISME D AFFAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-28 du 11 juillet 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FRENCH SIGNATURE EVENEMENTS ET TOURISME D AFFAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4099418.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRENCH SIGNATURE EVENEMENTS ET TOURISME D AFFAIRES est expirée depuis le 19 juin 2024.
KHATER Khalil a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28
Enregistrement sans modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41