FRENCH ATELIER
Présentation de la marque FRENCH ATELIER
Déposée par voie électronique le 19 juin 2014 par monsieur KHATER Khalil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRENCH ATELIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-28 du 11 juillet 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FRENCH ATELIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4099231.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRENCH ATELIER est expirée depuis le 19 juin 2024.
KHATER Khalil a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28
Enregistrement sans modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41