Déposée le 8 novembre 2002 par KHARBOUCH Mohamed
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE),
la marque française « 84 SPORTSWEAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-50 du 13 décembre 2002.
Le déposant est KHARBOUCH Mohamed domicilié(e) 2, rue de champagne,66240 ST ESTEVE - 66240 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Mohamed KHARBOUCH domicilié(e) 2, rue de champagne,66240 ST ESTEVE - 66240 - France.
La marque 84 SPORTSWEAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3193029.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 84 SPORTSWEAR est expirée depuis le 8 novembre 2012.
KHARBOUCH Mohamed a également déposé les autres marques suivantes : LES LICOPS
KHARBOUCH Mohamed - 2, rue de champagne,66240 ST ESTEVE - 66240 - France
Monsieur Mohamed KHARBOUCH - 2, rue de champagne,66240 ST ESTEVE - 66240 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-48
Inscription le 3 novembre 2003 - Rejet partiel n°380673 - Publication au BOPI 2003-11-03
Inscription le 3 novembre 2003 - Rejet partiel n°380668 - Publication au BOPI 2003-11-03
Publication - Publication le 13 déc. 2002 au BOPI 2002-50
– métaux précieux et leurs alliages. – papier, carton. Produits de l'imprimerie.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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