Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

lesbilans.com
KHANEO, SARL
HISTOIRE D'ADRESSES, SAS

Numéro de dépôt :
4006772
Date de dépôt :
23/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
lesbilans.com de KHANEO

Présentation de la marque lesbilans.com

Déposée par voie électronique le 23 mai 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KHANEO et la Société par Action Simplifiée (SAS) HISTOIRE D'ADRESSES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « lesbilans.com »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) KHANEO domicilié(e) 2 RUE DE VALOIS - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et la Société par Action Simplifiée (SAS) HISTOIRE D'ADRESSES domicilié(e) 87 RUE REAUMUR - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HISTOIRE D'ADRESSES, M. Jean-Marc CHABROL domicilié(e) 87 RUE REAUMUR - 75002 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

KHANEO a également déposé les autres marques suivantes : APEROSTORE , La Maison de L'Apéro , La Boutique de l'Apéro


KHANEO, SARL - 2 RUE DE VALOIS - 75001 - PARIS - France - SIREN 5

HISTOIRE D'ADRESSES, SAS - 87 RUE REAUMUR - 75002 - PARIS - France - SIREN 4


HISTOIRE D'ADRESSES, M. Jean-Marc CHABROL - 87 RUE REAUMUR - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Inscription le 10 juin 2016 - Rejet total n°671718 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-06-10

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ;

Services juridiques ; médiation ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.