Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Xenon Tuning
khan pascal
Felix Marck Haood

Numéro de dépôt :
3730683
Date de dépôt :
16/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/04/2020
Xenon Tuning de khan pascal

Présentation de la marque Xenon Tuning

Déposée le 16 avril 2010 par khan pascal et Felix Marck Haood auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Xenon Tuning » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-20 du 21 mai 2010.

Les déposants sont khan pascal domicilié(e) 02 square Laetitia - 95560 - MONTSOULT - France et Felix Marck Haood domicilié(e) 34 Madeleine renaud - 95190 - GOUSSAINVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, khan pascal domicilié(e) 02 square Laetitia - 95560 - MONTSOULT - France.

La marque Xenon Tuning a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3730683.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 12 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Xenon Tuning est expirée depuis le 16 avril 2020.


khan pascal - 02 square Laetitia - 95560 - MONTSOULT - France

Felix Marck Haood - 34 Madeleine renaud - 95190 - GOUSSAINVILLE - France


khan pascal - 02 square Laetitia - 95560 - MONTSOULT - France


Publication - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Appareils d'éclairage pour véhicules ; Phare, clignotant pour vehicule. ;

Véhicules ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.