Marque enregistrée - Marque en non vigueur

My sweet pelagia
KHAMLA Mohamed

Numéro de dépôt :
3781424
Date de dépôt :
12/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
12/11/2020
My sweet pelagia de KHAMLA Mohamed

Présentation de la marque My sweet pelagia

Déposée le 12 novembre 2010 par KHAMLA Mohamed auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « My sweet pelagia » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-48 du 3 décembre 2010.

Le déposant est KHAMLA Mohamed domicilié(e) 16 avenue Gay - 06000 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KHAMLA Mohamed domicilié(e) 16 avenue Gay - 06000 - NICE - France.

La marque My sweet pelagia a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3781424.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque My sweet pelagia est expirée depuis le 12 novembre 2020.


KHAMLA Mohamed - 16 avenue Gay - 06000 - NICE - France


KHAMLA Mohamed - 16 avenue Gay - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Sucreries.