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Marques déposées par Khaloui Saïd
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S SAAD 1 PACT SAAD IMPACT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S SAAD 1 PACT SAAD IMPACT
Khaloui Saïd

Numéro de dépôt :
3152635
Date de dépôt :
08/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
08/03/2012
S SAAD 1 PACT SAAD IMPACT de Khaloui Saïd

Présentation de la marque S SAAD 1 PACT SAAD IMPACT

Déposée le 8 mars 2002 par Khaloui Saïd auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « S SAAD 1 PACT SAAD IMPACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-16 du 19 avril 2002.

Le déposant est Khaloui Saïd domicilié(e) 15 allée Charles Poyson,53000 LAVAL - 53000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Khaloui, Saïd domicilié(e) 15 allée Charles Poyson,53000 LAVAL - 53000 - France.

La marque S SAAD 1 PACT SAAD IMPACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3152635.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S SAAD 1 PACT SAAD IMPACT est expirée depuis le 8 mars 2012.


Khaloui Saïd - 15 allée Charles Poyson,53000 LAVAL - 53000 - France


Khaloui, Saïd - 15 allée Charles Poyson,53000 LAVAL - 53000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-33

Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16

Vêtements, pull-overs, tee-shirts, pantalons, chemises