Marque enregistrée - Marque en vigueur

ToDA Fresh food
Monsieur Khalis Hadjeres

Numéro de dépôt :
4525837
Date de dépôt :
16/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/02/2029
ToDA Fresh food de Khalis Hadjeres

Présentation de la marque ToDA Fresh food

Déposée par voie électronique le 16 février 2019 par monsieur Khalis Hadjeres auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ToDA Fresh food » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-10 du 8 mars 2019.

Le déposant est monsieur Khalis Hadjeres domicilié(e) Le Parc de la Revolay, Chemin sous les vignes - 38540 - Grenay - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Khalis Hadjeres domicilié(e) Le parc de la Revolay - 38540 - Grenay - France.

La marque ToDA Fresh food a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4525837.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ToDA Fresh food arrivera à expiration en date du 16 février 2029.

Khalis Hadjeres a également déposé les autres marques suivantes : FR EATS , FREATS


Monsieur Khalis Hadjeres - Le Parc de la Revolay, Chemin sous les vignes - 38540 - Grenay - France


Monsieur Khalis Hadjeres - Le parc de la Revolay - 38540 - Grenay - France


Publication - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23

Compléments alimentaires ;

Services de restauration (alimentation).