Déposée le 6 mai 2014 par monsieur Khalil KHATER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « GROUPE ACCELIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-23 du 6 juin 2014.
Le déposant est monsieur Khalil KHATER domicilié(e) 23 promenade des Golfeurs - 77600 - BUSSY-SAINT-GEORGES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARAKTERS, M. ROUX Olivier domicilié(e) 87 rue La Boétie - 75008 - PARIS - France.
La marque GROUPE ACCELIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4091015.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Khalil KHATER - 23 promenade des Golfeurs - 77600 - BUSSY-SAINT-GEORGES - France
CARAKTERS, M. ROUX Olivier - 87 rue La Boétie - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23
Enregistrement sans modification - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36
Livres, brochures, journaux, périodiques, revues sur les activités hôtelières, touristiques et de restauration, affiches, prospectus, dépliants, menus ;
Bois et cadres de lit, garnitures de lit non métalliques y compris sommiers, matelas et sur matelas ; literie (à l'exception du linge de lit) ; oreillers ;
Couvertures de lit y compris couettes en duvet ou synthétique, couvre-lits, édredons (couvre-lits en duvet) ; linge de lit ; literie (linge) ;
Gestion des affaires commerciales dans le domaine de l'hôtellerie et de la restauration ; administration commerciale dans le domaine de l'hôtellerie et de la restauration ; publicité en ligne sur un réseau informatique dans le domaine de l'hôtellerie et de la restauration ; gérance administrative d'hôtels, de motels, de complexes hôteliers, d'appartements et de résidences hôtelières ; services d'agences de voyage et de tourisme ; organisation de circuits et d'excursions ; services d'autobus ; transport en bateau ; services de guides et d'accompagnateurs de voyages ; services d'informations et prestation de conseils concernant les transports, les voyages et le tourisme ; location de voiture, avions et bateaux ; relations publiques ;
Affaires immobilière ; gestion de biens immobiliers, à savoir hôtels, motels, complexes hôteliers et résidences hôtelières, location d'appartements, de studios et de chambres ; assurances, consultations et informations en matière d'assurances, caisses de prévoyance, services de souscription d'assurances, courtage d'assurances, affaires et opérations bancaires, financières et monétaires, informations en matière bancaire, financière et monétaire, services de financement, consultations, informations et estimations financières et monétaires, constitution et investissement de capitaux, constitution et placement de fonds, émission de chèques de voyage, informations en matière immobilière, informations en matière de prêts et crédits immobiliers, courtage en biens immobiliers, évaluation et gérance de biens immobiliers, prêts et crédits immobiliers, transfert électronique de fonds, transactions bancaires, monétaires et boursières par voie électronique, émission de cartes de fidélité (services financiers) ; estimations fiscales ; évaluations, expertises, appréciation ou conseils en matière immobilière et foncière, toutes études se rapportant au domaine immobilier ; services d'agences immobilières ;
Construction d'édifices permanents, informations en matière de construction, supervision (direction) de travaux de construction, maçonnerie, travaux de plâtrerie ou de plomberie, travaux de couverture de toits, services d'étanchéité (construction), démolition de constructions, location de machines de chantier, nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ;
Services d'agences de voyage et de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pension) ; organisation de circuits et d'excursions ; transports aériens ; transport en chemin de fer ; transport en automobile ; services d'autobus ; transport en bateau ; services de guides et d'accompagnateurs de voyageurs ; réservation de voyages ; services d'informations et prestation de conseils concernant les transports, les voyages et le tourisme, location de voitures, avions et bateaux ; services d'organisation de voyages ;
Mise à disposition de salles de sports, de clubs de remise en forme ; de clubs de fitness, de salles de musculation, et de salle de danse ; mise à disposition d'installations sportives et de loisirs, à savoir gymnases, piscines, sauna ;
Services d'architecture paysagère ; conseils en architecture paysagère ; études de projets techniques et architecturaux ; services d'ingénierie ; planification en matière d'urbanisme ; établissements de plans ; recherche en matière de protection de l'environnement ; recherche techniques ; architecture, arpentage, établissement de devis de travaux de construction, conseils concernant le choix des entreprises de construction et le terrain à construire, expertises géologiques préalables à des travaux de construction, conseils en construction, établissement de plans pour la construction, mesurage de superficies (loi Carrez) pour la construction, contrôle de qualité de constructions en tout genre, étude de projets techniques dans le domaine de la construction, réception de travaux de construction et assistance technique de fin de chantiers ; expertise et contrôle techniques de constructions en tout genre et notamment analyse de l'air, estimation de la consommation d'énergie, contrôle des installations de gaz et d'électricité, recherche et évaluation des risques naturels (géologiques, climatiques, météorologiques ou sismiques) ou liés à l'environnement (présence d'installations dangereuses), recherche de plomb, d'amiante, de parasites, de radon, de légionnelle ; établissement de rapports concernant les domaines précités ; vérification de la conformité des logements vendus ou loués avec la réglementation relative à l'environnement, la santé et la sécurité des personnes ;
Hôtels ; motels ; exploitation de complexes hôteliers ; services d'hôtellerie, de restauration y compris à service rapide ou en libre-service, cafétérias, restauration collective et cantines, snack-bars, cafés-restaurants, bars (à l'exception des clubs), services de traiteurs, de salons de thé restauration gastronomique ; hébergement temporaire ; maisons de vacances ; services de réservation de chambres d'hôtels pour voyageurs ; services de réservation de logements temporaires ; consultation et conseils (sans rapport avec la conduite des affaires) dans les domaines de l'hôtellerie et de la restauration ; organisation de banquets et de cocktails ; location de linge de table, de verrerie, de vaisselle, de chaises, de tables, de tentes, de fontaines à eau ; services de réservation et de location de salles, salons de réunion et de conférence ; mise à disposition de centres d'expositions, de conférences et de réunions ; mise à disposition d'informations en ligne en matière de réservations d'hôtel ;
Installations de jardins ; conception d'aménagements ; services d'agriculture et d'horticulture ; services de destruction des mauvaises herbes ; entretien de pelouses et terrains de sport ; horticulture ; jardinage ; services de jardinier-paysagistes ; conception d'aménagement paysager et d'aménagement de terrain de sport ; soins d'hygiène et de beauté, services pour les soins du corps, notamment par hydrothérapie, balnéothérapie, thalassothérapie et thermalisme, instituts de beauté, salons de coiffure, maison de repos et de convalescence ; informations et conseils en matière diététique ; salons de manucure et massages ; services de remise en forme utilisant des saunas, hammams, solariums, bains et jets d'eau sous pression.
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