Déposée le 24 décembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KHALIFA TV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « KHALIFA T.V. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-05 du 31 janvier 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KHALIFA TV domicilié(e) 30-32, Rue Proudhon,93210 ST Denis La Plaine - 93210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 003 628 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Fouzia LOUHIBI Avocat domicilié(e) 1 Rue du Pré Saint-Gervais,93500 PANTIN - 93500 - France.
La marque KHALIFA T.V. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3201339.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KHALIFA TV (SAS) - 30-32, Rue Proudhon,93210 ST Denis La Plaine - 93210 - France - SIREN 444003628
Maître Fouzia LOUHIBI Avocat - 1 Rue du Pré Saint-Gervais,93500 PANTIN - 93500 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-22
Publication - Publication le 31 janv. 2003 au BOPI 2003-05
Diffusion de programmes de télévision Production de programmes de télévision Projection de films cinématographiques Montage de programmes de télévision Studios de cinéma et de télévision Services de studios d'enregistrement Production de films cinématographiques Production de films institutionnels et publicitaires Reproduction d'enregistrement vidéo Reproduction d'enregistrement sonores. Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, numériques, cassettes audio-vidéo Production films et de divertissements Réalisation films et divertissements
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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