Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHRISTIAN DE MOULLIAC
Khalid Benazzi

Numéro de dépôt :
3339633
Date de dépôt :
08/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
08/02/2015
CHRISTIAN DE MOULLIAC de Khalid Benazzi

Présentation de la marque CHRISTIAN DE MOULLIAC

Déposée le 8 février 2005 par Khalid Benazzi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « CHRISTIAN DE MOULLIAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-11 du 18 mars 2005.

Le déposant est Khalid Benazzi domicilié(e) Allée des Maronniers, 14 Rue du Bac,31150 GAGNAC - 31150 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Khalid BENAZZI domicilié(e) Allée des Maronniers, 14 Allée du Bac, villa 2,31150 GAGNAC SUR GARONNE - 31150 - France.

La marque CHRISTIAN DE MOULLIAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3339633.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHRISTIAN DE MOULLIAC est expirée depuis le 8 février 2015.


Khalid Benazzi - Allée des Maronniers, 14 Rue du Bac,31150 GAGNAC - 31150 - France


Khalid BENAZZI - Allée des Maronniers, 14 Allée du Bac, villa 2,31150 GAGNAC SUR GARONNE - 31150 - France


Inscription le 20 août 2008 - Rejet partiel n°479921 - Publication au BOPI 2008-08-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-33

Publication - Publication le 18 mars 2005 au BOPI 2005-11

Bottes – bottines – bouts de chaussures – chapeaux – chapellerie – chaussettes – chaussons – chaussures – chaussures de football – chaussures de plage – chaussures de ski – chaussures de sport – empreignes de chaussures – ferrures de chaussures – talonnettes pour chaussures – collants – crampons de chaussures – espadrilles – fixe chaussettes – pantoufles – sous-pieds – ceintures – semelles – souliers – souliers de sports – supports – chaussettes – talonnettes pour les chaussures – talons – tiges de bottes – trépointes de chaussures – caleçons de bain – costumes de bains – bonnets de bains – maillots de bains – peignoirs de bains – sandales de bains – bandanas – foulards – bas – bavettes non en papier – bavoirs non en papier – bérets – blouses – body – bonnets – bottes – bretelles – brodequins – cache-col – caleçons – caleçon debain – calottes – capuchons – casquettes – châles – robe dechambre – chapeaux – chemises – chemisettes – collants – cols – combinaison de ski – lingerie de corps – corsets – costumes – couches en textiles – couches – culottes – cravattes – vêtements de cuir – culottes – vêtements de dessous – vêtements de dessus – foulards – gabardines – gants – gilets – articles d'habillement – habits – imperméables – jupes – layettes – lingerie de corps – maillots – manteaux – mitons – pantalons – pardessus – parkas – peignoirs – chaussures de plage – pochettes – pull-over – pyjamas – robes – sabots – sandalles – robes de chambres – sous-vêtement – tabliers – soutien-gorge – tee-shirts – tricots – uniformes – vestes – vêtements – voiles. Services d'abonnement à des journaux.

Services d'abonnement à des journaux – aide à la direction des affaires commercxiales – informations d'affaires – diffusion d'annonces publicitaires – courrier publicitaire – décoration de vitrines – demonstration de produits – diffusion d'annonces publicitaires, d'échantillons – diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés) – organisation de foire à buts commerciaux ou de publicité – agences d'import export – location de temps publicitaires sur tout moyen de communication – location d'espaces publicitaires – sondage d'opinions – organisation d'expositions à buts commerciaux et publicitaires – recrutement de personnel – promotion des ventes – publication de textes publicitaires – publicité – publicité en ligne sur un réseau informatique – publicité par correspondance – publicité radiophonique – publicité télévisée – services de revues de presses – tenue de livres.

Elaboration (conception) de logiciels, mise à jour de logiciels, location de logiciels informatiques, conseils en matière d'ordinateur, maintenance de logiciels, programmation pour ordinateur, consultation en matière d'ordinateurs, authentification d'oeuvres d'art consultation en matière d'ordinateur, location d'ordinateurs, programmation pour ordinateurs, programmation pour ordinateurs, étude de projets techniques. Concession de licences de propriété intellectuelle, recherches légales, recherches techniques, reconstitution de bases de données, gérance de droits d'auteur, dessin industriel, informations sur la mode, location d'ordinateurs, location de distributeurs automatiques, location de logiciels informatiques, location de salles de réunions élaboration (conception) de logiciels, mise à jour de logiciels, location de logiciels informatiques, maintenance de logiciels d'ordinateurs, services de dessinateurs de mode services de dessinateurs d'arts graphiques, exploitation de brevets, services de contentieux, contrôle de qualité, décoration intérieure, dessin industriel, services de dessinateurs d'arts graphiques, services de dessinateurs de mode.