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Marques déposées par khalid aabouda
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MOTOS 7 GROUPEMENTS PROFESSIONNELS TAXIMOTOS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MOTOS 7 GROUPEMENTS PROFESSIONNELS TAXIMOTOS
khalid aabouda
kaiss baaissa
hassen bourouba
sedick bourouba

Numéro de dépôt :
3669995
Date de dépôt :
10/08/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
MOTOS 7 GROUPEMENTS PROFESSIONNELS TAXIMOTOS de khalid aabouda

Présentation de la marque MOTOS 7 GROUPEMENTS PROFESSIONNELS TAXIMOTOS

Déposée par voie électronique le 10 août 2009 par khalid aabouda, kaiss baaissa, hassen bourouba, sedick bourouba auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOTOS 7 GROUPEMENTS PROFESSIONNELS TAXIMOTOS »

Les déposants sont khalid aabouda domicilié(e) 22 chaussee jules cesar - 95520 - osny - France, kaiss baaissa domicilié(e) 13 aristide maillol - 95370 - montigny les cormeilles - France, hassen bourouba domicilié(e) 5 des agnettes - 92230 - gennevilliers - France, sedick bourouba domicilié(e) 4 arbre sec - 92230 - gennevilliers - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, kaiss baaissa domicilié(e) 13 aristide maillol - 95370 - montigny les cormeilles - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37 39

khalid aabouda a également déposé les autres marques suivantes : B B.LINE


khalid aabouda - 22 chaussee jules cesar - 95520 - osny - France

kaiss baaissa - 13 aristide maillol - 95370 - montigny les cormeilles - France

hassen bourouba - 5 des agnettes - 92230 - gennevilliers - France

sedick bourouba - 4 arbre sec - 92230 - gennevilliers - France


kaiss baaissa - 13 aristide maillol - 95370 - montigny les cormeilles - France


Publication - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

Inscription le 18 mai 2010 - Rejet total n°523852 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-05-18

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;

Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules(réparation) ; Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; Installation, entretien et réparation de machines ;

Transport ; organisation de voyages ; Informations en matière de transport ; Remorquage ; Location de garages ou de places de stationnement ; Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; Services de taxis ; Réservation pour les voyages ; Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.