Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T1 - PUR
KHALFET CHAMS EDOINE

Numéro de dépôt :
3069562
Date de dépôt :
07/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2010

Présentation de la marque T1 - PUR

Déposée le 7 décembre 2000 par KHALFET CHAMS EDOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « T1 - PUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-02 du 12 janvier 2001.

Le déposant est KHALFET CHAMS EDOINE, domicilié(e) 05 BIS RUE LE CORBUSIER, 95140 GARGES-LES-GONESSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KHALFET CHAMS EDOINE - France.

La marque T1 - PUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3069562.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T1 - PUR est expirée depuis le 7 décembre 2010.


KHALFET CHAMS EDOINE - 05 BIS RUE LE CORBUSIER, 95140 GARGES-LES-GONESSE - France


KHALFET CHAMS EDOINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-19

Publication - Publication le 12 janv. 2001 au BOPI 2001-02

Vêtements (habillements) Chapellerie.