Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FIDEAL
KHALED SHEHATA

Numéro de dépôt :
3874310
Date de dépôt :
10/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2021
FIDEAL de KHALED SHEHATA

Présentation de la marque FIDEAL

Déposée le 10 novembre 2011 par KHALED SHEHATA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FIDEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.

Le déposant est KHALED SHEHATA domicilié(e) 10 AVENUE LOUIS LUC - 94600 - CHOISY LE ROI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVIENTIS domicilié(e) 62 RUE HELENE MULLER - 94320 - THIAIS - France.

La marque FIDEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3874310.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FIDEAL est expirée depuis le 10 novembre 2021.


KHALED SHEHATA - 10 AVENUE LOUIS LUC - 94600 - CHOISY LE ROI - France


NOVIENTIS - 62 RUE HELENE MULLER - 94320 - THIAIS - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Inscription le 14 mai 2012 - Retrait partiel n°575568 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-05-14

Enregistrement avec modification - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Inscription le 14 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°588826 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-14

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.