Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CAN HELMET
M. KHALED SEMAOUI, Agissant pour le compte de la société "CAN HELMET" en cours de formation
M. FOUAD DJILALI, Agissant pour le compte de la société "CAN HELMET" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4041089
Date de dépôt :
20/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
CAN HELMET de KHALED SEMAOUI

Présentation de la marque CAN HELMET

Déposée par voie électronique le 20 octobre 2013 par monsieur KHALED SEMAOUI et monsieur FOUAD DJILALI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAN HELMET »

Les déposants sont monsieur KHALED SEMAOUI domicilié(e) 27 RUE DE LA FORGE ROYALE - 75011 - PARIS - France et monsieur FOUAD DJILALI domicilié(e) 1 ALLEE DES CACTUS - 77184 - EMERAINVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, URBAN SCOOT, M. KHALED SEMAOUI domicilié(e) 173 RUE DES PYRENEES - 75020 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

KHALED SEMAOUI a également déposé les autres marques suivantes : RELLECIGA


M. KHALED SEMAOUI, Agissant pour le compte de la société "CAN HELMET" en cours de formation - 27 RUE DE LA FORGE ROYALE - 75011 - PARIS - France

M. FOUAD DJILALI, Agissant pour le compte de la société "CAN HELMET" en cours de formation - 1 ALLEE DES CACTUS - 77184 - EMERAINVILLE - France


URBAN SCOOT, M. KHALED SEMAOUI - 173 RUE DES PYRENEES - 75020 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Inscription le 5 août 2014 - Rejet total n°628762 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-08-05

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).