Marque enregistrée - Marque en vigueur

RABAH SALADE MECHOUIA FAIT MAISON 100% SUR CHARBON PIQUANT
M. KHALED OUECHANI

Numéro de dépôt :
4292307
Date de dépôt :
06/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/08/2026
RABAH SALADE MECHOUIA FAIT MAISON 100% SUR CHARBON PIQUANT de KHALED OUECHANI

Présentation de la marque RABAH SALADE MECHOUIA FAIT MAISON 100% SUR CHARBON PIQUANT

Déposée par voie électronique le 6 août 2016 par monsieur KHALED OUECHANI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RABAH SALADE MECHOUIA FAIT MAISON 100% SUR CHARBON PIQUANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-34 du 26 août 2016.

Le déposant est monsieur KHALED OUECHANI domicilié(e) 7 RUE JULES ROMAIN - 69330 - MEYZIEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ouechani khaled domicilié(e) 7 RUE JULES ROMAIN - 69330 - Meyzieu - France.

La marque RABAH SALADE MECHOUIA FAIT MAISON 100% SUR CHARBON PIQUANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4292307.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RABAH SALADE MECHOUIA FAIT MAISON 100% SUR CHARBON PIQUANT arrivera à expiration en date du 6 août 2026.

KHALED OUECHANI a également déposé les autres marques suivantes : traitement nuisible rhône


M. KHALED OUECHANI - 7 RUE JULES ROMAIN - 69330 - MEYZIEU - France


M. ouechani khaled - 7 RUE JULES ROMAIN - 69330 - Meyzieu - France


Publication - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Enregistrement sans modification - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits .