Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
M. KHALED MEGDICHE

Numéro de dépôt :
3932979
Date de dépôt :
10/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
10/07/2022
Marque en couleurs, figurative de KHALED MEGDICHE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 10 juillet 2012 par monsieur KHALED MEGDICHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-31 du 3 août 2012.

Le déposant est monsieur KHALED MEGDICHE domicilié(e) BAT A1, 17 RUE GABRIEL PERI - 26800 - PORTES LES VALENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. KHALED MEGDICHE domicilié(e) BAT A1, 17 RUE GABRIEL PERI - 26800 - PORTES LES VALENCE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3932979.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 10 juillet 2022.

KHALED MEGDICHE a également déposé les autres marques suivantes : M & D MEGDICHE KHALED ET DJENNA


M. KHALED MEGDICHE - BAT A1, 17 RUE GABRIEL PERI - 26800 - PORTES LES VALENCE - France


M. KHALED MEGDICHE - BAT A1, 17 RUE GABRIEL PERI - 26800 - PORTES LES VALENCE - France


Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.