Accueil marques.expert
/
Marques déposées par KHALDI MUSTAPHA
/
CARBOVERT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARBOVERT
KHALDI MUSTAPHA

Numéro de dépôt :
3780156
Date de dépôt :
07/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/11/2020
CARBOVERT de KHALDI MUSTAPHA

Présentation de la marque CARBOVERT

Déposée le 7 novembre 2010 par KHALDI MUSTAPHA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARBOVERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-47 du 26 novembre 2010.

Le déposant est KHALDI MUSTAPHA domicilié(e) 81 Avenue du 4 septembre - 59500 - DOUAI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KHALDI MUSTAPHA domicilié(e) 81 Avenue du 4 septembre - 59500 - DOUAI - France.

La marque CARBOVERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3780156.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARBOVERT est expirée depuis le 7 novembre 2020.


KHALDI MUSTAPHA - 81 Avenue du 4 septembre - 59500 - DOUAI - France


KHALDI MUSTAPHA - 81 Avenue du 4 septembre - 59500 - DOUAI - France


Publication - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Enregistrement avec modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Produits chimique destiné à l'industrie, à l'agro alimentaire et aux particuliers à savoir charbon actif filtrant l'eau potable (pour une filtration individuelle et industrielle) et les eaux résiduaires.