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Marques déposées par monsieur khalbous nizar
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KHADISPAL CASH & CARRY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KHADISPAL CASH & CARRY
M. khalbous nizar
M. khalbous mouiz

Numéro de dépôt :
4010227
Date de dépôt :
06/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
06/06/2023
KHADISPAL CASH & CARRY de khalbous nizar

Présentation de la marque KHADISPAL CASH & CARRY

Déposée le 6 juin 2013 par monsieur khalbous nizar et monsieur khalbous mouiz auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « KHADISPAL CASH & CARRY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.

Les déposants sont monsieur khalbous nizar domicilié(e) 8 place watteau - 95120 - ERMONT - France et monsieur khalbous mouiz domicilié(e) 21 avenue du 11 novembre 1918 - 94400 - VITRY SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. khalbous nizar domicilié(e) 8 place watteau - 95120 - ERMONT - France.

La marque KHADISPAL CASH & CARRY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4010227.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KHADISPAL CASH & CARRY est expirée depuis le 6 juin 2023.

khalbous nizar a également déposé les autres marques suivantes : khadi Market , OUMATY LA QUALITE CERTIFIEE


M. khalbous nizar - 8 place watteau - 95120 - ERMONT - France

M. khalbous mouiz - 21 avenue du 11 novembre 1918 - 94400 - VITRY SUR SEINE - France


M. khalbous nizar - 8 place watteau - 95120 - ERMONT - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Enregistrement sans modification - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Inscription le 5 mai 2020 - Concession de licence n°786514 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-05-05

Inscription le 5 mai 2020 - Changement d'adresse n°786513 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-05-05

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.