Accueil marques.expert
/
Marques déposées par KHADOUJ MOUTAMATAI
/
SODISFEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

SODISFEL
KHADOUJ MOUTAMATAI Agissant pour le compte de la société “ SODISFEL ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3482272
Date de dépôt :
19/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
19/02/2017
SODISFEL de KHADOUJ MOUTAMATAI

Présentation de la marque SODISFEL

Déposée le 19 février 2007 par KHADOUJ MOUTAMATAI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « SODISFEL »

Le déposant est KHADOUJ MOUTAMATAI Agissant pour le compte de la société “ SODISFEL ” en cours de formation domicilié(e) 87 RUE LEON BLUM,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KHADOUJ MOUTAMATAI domicilié(e) 87 RUE LEON BLUM,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SODISFEL est expirée depuis le 19 février 2017.


KHADOUJ MOUTAMATAI Agissant pour le compte de la société “ SODISFEL ” en cours de formation - 87 RUE LEON BLUM,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France


KHADOUJ MOUTAMATAI - 87 RUE LEON BLUM,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France


Inscription le 13 avril 2007 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°454147 - Publication au BOPI 2007-04-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-30

Publication - Publication le 30 mars 2007 au BOPI 2007-13

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.