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Marques déposées par monsieur Khadhraoui Mohamed
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Couturist
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Couturist
M. Khadhraoui Mohamed

Numéro de dépôt :
4051354
Date de dépôt :
02/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/12/2023
Couturist de Khadhraoui Mohamed

Présentation de la marque Couturist

Déposée le 2 décembre 2013 par monsieur Khadhraoui Mohamed auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Couturist » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.

Le déposant est monsieur Khadhraoui Mohamed domicilié(e) 18 rue Rosenwald - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Khadhraoui Mohamed domicilié(e) 18 rue Rosenwald - 75015 - PARIS - France.

La marque Couturist a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4051354.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Couturist est expirée depuis le 2 décembre 2023.


M. Khadhraoui Mohamed - 18 rue Rosenwald - 75015 - PARIS - France


M. Khadhraoui Mohamed - 18 rue Rosenwald - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Inscription le 19 janvier 2015 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°640677 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-01-19

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.