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Marques déposées par monsieur KHADDOUR MOHAMAD
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ACHA & AYA BATIMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACHA & AYA BATIMENT
MR KHADDOUR MOHAMAD

Numéro de dépôt :
3268477
Date de dépôt :
20/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/01/2014
ACHA & AYA BATIMENT de KHADDOUR MOHAMAD

Présentation de la marque ACHA & AYA BATIMENT

Déposée le 20 janvier 2004 par monsieur KHADDOUR MOHAMAD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACHA & AYA BATIMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-09 du 27 février 2004.

Le déposant est monsieur KHADDOUR MOHAMAD domicilié(e) 89 Rue du CALAIS,95100 ARGENTEUIL - 95100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR KHADDOUR MOHAMAD domicilié(e) 89, Rue du CALAIS,95100 ARGENTEUIL - 95100 - France.

La marque ACHA & AYA BATIMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3268477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACHA & AYA BATIMENT est expirée depuis le 20 janvier 2014.


MR KHADDOUR MOHAMAD - 89 Rue du CALAIS,95100 ARGENTEUIL - 95100 - France


MR KHADDOUR MOHAMAD - 89, Rue du CALAIS,95100 ARGENTEUIL - 95100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-26

Publication - Publication le 27 févr. 2004 au BOPI 2004-09

Couverture de toit de charpente de peinture – maçonnerie – de plomberie, d'électricité.Menuiserie, de pose de Revêtement sols et murs et ravalement de façades d'instalation d'appareils de chauffage. Restauration de Bâtiment.