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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) KHA PROD
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I-TV Interactive Télévision
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

I-TV Interactive Télévision
KHA PROD, SAS
Sanson Danielle
Lanoue Sébastien

Numéro de dépôt :
3672579
Date de dépôt :
27/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
I-TV Interactive Télévision de KHA PROD

Présentation de la marque I-TV Interactive Télévision

Déposée le 27 août 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KHA PROD, Sanson Danielle, Lanoue Sébastien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « I-TV Interactive Télévision »

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) KHA PROD domicilié(e) 105 Rue de l'abbé Grout - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , Sanson Danielle domicilié(e) 7 Villa du plessis - 95120 - ERMONT - France, Lanoue Sébastien domicilié(e) 3 Impasse Charles Martel - 93220 - GAGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KHA PROD domicilié(e) 105 Rue de l'abbé Grout - 75015 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41


KHA PROD, SAS - 105 Rue de l'abbé Grout - 75015 - PARIS - France - SIREN 4

Sanson Danielle - 7 Villa du plessis - 95120 - ERMONT - France

Lanoue Sébastien - 3 Impasse Charles Martel - 93220 - GAGNY - France


KHA PROD - 105 Rue de l'abbé Grout - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40

Inscription le 16 août 2010 - Rejet total n°529645 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-16

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Divertissements télévisés.