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Marques déposées par la société KH TECHNOLOGY CORPORATION Société organisée sous les lois des Iles Caïmans
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CODA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CODA
KH TECHNOLOGY CORPORATION Société organisée sous les lois des Iles Caïmans

Numéro de dépôt :
94535638
Date de dépôt :
12/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/09/2014

Présentation de la marque CODA

Déposée le 12 septembre 1994 par la société KH TECHNOLOGY CORPORATION Société organisée sous les lois des Iles Caïmans auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CODA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est la société KH TECHNOLOGY CORPORATION Société organisée sous les lois des Iles Caïmans domicilié(e) Floor 2, Zephyr House, Mary Street GEORGETOWN, Grand Cayman,Îles Caïmans (dossier no 2271194) - Îles Caïmans.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2271194) - 75441 - France.

La marque CODA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94535638.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CODA est expirée depuis le 12 septembre 2014.


KH TECHNOLOGY CORPORATION Société organisée sous les lois des Iles Caïmans - Floor 2, Zephyr House, Mary Street GEORGETOWN, Grand Cayman,Îles Caïmans (dossier no 2271194) - Îles Caïmans


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2271194) - 75441 - France


Renouvellement sans limitation le 26 août 2004 n°2271194 - Publication au BOPI 2004-08-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-07

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

Appareils et instruments pour la reproduction de signaux audio; hauts-parleurs; microphones, casques à écouteurs; lecteurs de disques compacts; lecteurs de disques vidéo; dispositifs électroniques de traitement du signal à savoir égaliseurs, répartiteurs électroniques, convertisseurs numériques-analogiques et dispositifs de traitement numérique du signal; dispositifs de traitement pour effet d'immersion du son; mélangeurs de signaux audio; parties constitutives des produits ci-dessus mentionnés