Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
MINI INVASIVE
Keyvan KHAMESI Thomas FORTIN
Numéro de dépôt :
3400577
Date de dépôt :
20/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque MINI INVASIVE
Déposée le 20 décembre 2005 par Keyvan KHAMESI et Thomas FORTIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MINI INVASIVE »
Les déposants sont Keyvan KHAMESI domicilié(e) 18 Avenue Maréchal Leclerc,38300 BOURGOIN JALLIEU - 38300 - France et Thomas FORTIN domicilié(e) 18 Avenue Maréchal Leclerc,38300 BOURGOIN JALLIEU - 38300 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Keyvan KHAMESI domicilié(e) 18 Avenue Maréchal Leclerc,38300 BOURGOIN JALLIEU - 38300 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 4 décembre 2007 - Rejet total n°465020 - Publication au BOPI 2007-12-04
Publication - Publication le 3 févr. 2006 au BOPI 2006-05
Matériel pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; prothèses ; implants artificiels ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; Services médicaux ; service de santé ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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