Déposée le 27 avril 1982 par la Société Anonyme (SA) KEYSTONE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « UNYVAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) KEYSTONE domicilié(e) 125, avenue de Rosny, 93250 VILLEMOMBLE (dossier no 2004016) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2004016) - France.
La marque UNYVAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1202748.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque UNYVAP est expirée depuis le 27 avril 2002.
KEYSTONE S.A. - 125, avenue de Rosny, 93250 VILLEMOMBLE (dossier no 2004016) - France
CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2004016) - France
Renouvellement sans limitation le 16 avril 1992 n°2004016 - Publication au BOPI 1992-04-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-38
Inscription le 25 juillet 1994 - Transmission de propriété n°174876 - Publication au BOPI 1994-07-25
Inscription - Changement d'adresse, Changement de dénomination n°35579 - Publication au BOPI
Eléments de circuits d'écoulement de fluides tels que liquides, gaz, vapeurs et solides pulvérulents fluidisés, notamment conduites, tuyaux, coudes, raccords, branchements métalliques, bouchons de canalisations et conduites, joints métalliques, colliers;matériels et équipements destinés à être intégrés dans de tels circuits, notamment robinetterie, vannes, clapets, soupapes, détendeurs, purgeurs, crépines, séparateurs d'eau, d'huiles et de sédiments, injecteurs, éjecteurs, pompes et ventilateurs, échangeurs de chaleur, dépoussiéreurs;machines à vapeur sauf locomotives, réservoirs et bacs d'accumulation d'eau, flotteurs de commande; appareils et instruments de mesure, de sécurité, de signalisation, de contrôle et d'essai, notamment manomètres et autres indicateurs de pression ou de dépression, compteurs d'eau et de gaz, débit-mètres, compteurs de calories, thermomètres, indicateurs de niveau d'eau, jauges, installations de télémesure et de télécommande, appareils d'alarme sonore ou visuelle, électrovannes, boites à clapets, thermostats, analyseurs de gaz, appareils d'essais pour conduites d'écoulement, dépoussiéreurs électrostatiques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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