Marque enregistrée - Marque en vigueur

OPENTRUST MFT
KEYNECTIS, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3870318
Date de dépôt :
27/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2021
OPENTRUST MFT de KEYNECTIS

Présentation de la marque OPENTRUST MFT

Déposée le 27 octobre 2011 par la Société Anonyme (SA) KEYNECTIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OPENTRUST MFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KEYNECTIS domicilié(e) 11-13 RUE RENE JACQUES - 92131 - ISSY-LES-MOULINEAUX CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 217 318 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KEYNECTIS domicilié(e) 11-13 RUE RENE JACQUES - 92131 - ISSY-LES-MOULINEAUX CEDEX - France.

La marque OPENTRUST MFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3870318.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPENTRUST MFT arrivera à expiration en date du 27 octobre 2021.

KEYNECTIS a également déposé les autres marques suivantes : K EEP , OPEN K. LAB , KEYNECTIS , IDNOMIC , OT Protect & Sign OPENTRUST , K•SSL , LETRECO , CORPORIS , OT Citizen ID OPENTRUST , K•Signer


KEYNECTIS, SOCIETE ANONYME - 11-13 RUE RENE JACQUES - 92131 - ISSY-LES-MOULINEAUX CEDEX - France - SIREN 478217318


KEYNECTIS - 11-13 RUE RENE JACQUES - 92131 - ISSY-LES-MOULINEAUX CEDEX - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Inscription le 11 septembre 2017 - Transmission totale de propriété n°707797 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-09-11

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; services de conception de logiciels et de progiciels dans le domaine de la sécurité informatique ; logiciels et progiciels dans le domaine de la sécurité informatique ; logiciels et progiciels d'échanges sécurisés de documents électroniques ; équipement en matière de sécurité informatique, pour le traitement de l'information ; périphériques pour ordinateurs périphériques de sécurisation informatique cryptage et contrôle d'accès ; logiciels (programme enregistrés), logiciels enregistrés dans le domaine de la sécurisation des outils informatiques, des contrôles d'accès et des moyens de paiement ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; équipement pour la sécurisation physique des documents ; mémoires pour ordinateur ; périphériques d'ordinateur ; ordinateurs ; progiciels ; programmes informatiques pour gérer les échanges de communications et de données entre ordinateurs portables et ordinateurs de bureau ; dispositifs électroniques d'accès à des réseaux câblés, des réseaux sans fil, des réseaux informatiques et des réseaux mondiaux de communications ; logiciels pour accéder à des réseaux par câble, réseaux sans fil, réseaux informatiques et réseaux de communication mondiaux et pour naviguer sur ces réseaux ; programmes informatiques pour accéder à des réseaux par câble, réseaux sans fil, réseaux informatiques et réseaux de communication mondiaux ; disques compacts, disques compacts audio et vidéo ; disquettes souples ; vidéodisques préenregistrés ; CD-ROM ; DVD-ROM ; supports d'enregistrements magnétiques interactifs ; supports d'enregistrement optiques ; caméras ; bandes vidéo ; téléphones portables ; terminal de données destinées à la sécurisation des transactions ; appareils et instruments de chiffrement, de déchiffrement, de contrôle d'accès à des données électroniques ; serveur de bases de données ; équipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs et périphériques d'ordinateurs ; système électrique, électronique, optique, électromagnétique ou informatique, d'identification, d'authentification, de chiffrement ou de signature ; appareils pour le traitement de l'information ; disques optiques numériques ; support électromagnétique de stockage d'information ; programmes d'ordinateur notamment dans le domaine de l'identité, du contrôle d'accès, du paiement, de la sécurité des transactions ; certificat numérique et/ou électronique ; certificat numérique et/ou électronique permettant la non-répudiation des données ; certificat numérique et/ou électronique assurant l'intégrité des données et des transactions ; certificat numérique et/ou électronique qualifié ; systèmes d'encodage ; logiciels de fourniture d'accès à un service de messagerie électronique ; logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet et/ou Extranet), ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; mémoires électroniques ; microprocesseurs ; supports électroniques de données ; supports électroniques de données non préenregistrées, ne restituant ni image ni son ; connecteurs à un réseau informatique ou téléphonique ; câbles électriques ou optiques ; moniteurs (programmes d'ordinateurs) ; ordinateurs, notamment serveurs informatiques, terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet et/ou Extranet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; appareils émetteurs et récepteurs informatiques et de communication ; émetteurs de signaux électroniques ; logiciels et progiciels pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images ; supports de données magnétiques, optiques, et notamment de données constitutives de bases de données ; disques magnétiques, disques optiques, Cédérom, disques vidéo digitaux, supports d'enregistrement de sons, d'images et de données, notamment disques acoustiques, disques compacts (audio, vidéo multimédia).

Conseils en organisation et direction des affaires dans le domaine de la sécurisation d'échange et de transmission de données et d'informations ; services de conseils dans le domaine informatique, en particulier dans le domaine de la sécurité informatique ; veille technologique et intelligence économique, gestion de fichiers informatiques ; services commerciaux, à savoir assistance à des tiers dans le domaine de la sécurisation d'échange et de transmission de données et d'informations ; publicité ; services d'externalisation du traitement des documents et des données d'une entreprise, à savoir, services de saisie et de traitement de données, d'informations, d'images, de documents, de numérisation de documents, de mise à jour de bases de données et d'images, d'échange et de transmission de données et d'informations contenues dans des bases de données et d'images, informations statistiques ; service de conseils et d'informations relatifs aux services précédemment mentionnés ; service de gestion de fichiers informatiques, de travaux à façon sur ordinateur, à savoir saisie et traitement de données, travaux statistiques, tels qu'études qualitatives et quantitatives, analyse de données assistée par ordinateur ; recueil de données dans un fichier central ; enregistrement, transmission, transcription, composition, compilation, systématisation de communication écrites ou d'enregistrement, exploitation et compilations mathématiques ou statistiques de données ; abonnements télématiques, abonnements à une base de données, abonnements à un serveur de bases de données, abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de communication mondiale (de type Internet et/ou Extranet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; abonnements à des journaux électroniques ; services de mise à jour de bases de données ; aide à la direction des affaires et d'entreprises industrielles ou commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; démonstration de produits ; étude de marché ; recherches d'informations dans les fichiers informatiques (pour des tiers) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique.

Services de transmission d'informations sur des terminaux d'ordinateurs ; services de transmission d'informations par voie télématique ; services de télécommunications ; services de communications électroniques ; transmission et diffusion de données, d'images et de sons par ordinateurs ou réseaux d'ordinateurs ; surveillance, émission et réception de données, de signaux, d'images et d'informations traités par ordinateurs ; services de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communications mondiaux ou pour les réseaux à accès privé ou réservé ; services d'installation d'un réseau de communications à accès privé ou réservé ; services de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communications mondiales ou pour les réseaux à accès privé ou réservé ; transmissions de messages et d'images codées ; services de communication radiophonique, téléphonique, télégraphique ; informations en matière de télécommunications ; services de fourniture d'accès sur réseaux informatiques mondiaux, à savoir sur Internet, Intranet, Extranet, réseaux informatiques ; transmission d'informations contenues dans un centre serveur ; location d'appareils pour la transmission de messages ; location de modems ; fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux, à un réseau informatique mondial ; services de fournitures de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet et/ou Extranet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de fournitures d'accès à un réseau téléphonique, radiotéléphonique, de communication mondiale (de type Internet et/ou Extranet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; transmission de messages ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images assistées par ordinateur ; transmission d'informations accessibles via des bases de données et via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de téléinformatique ; transmissions d'informations par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; service sécurisé de courrier électronique, de messagerie électronique, et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet et/ou Extranet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; service de courrier électronique, de messagerie électronique, et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet et/ou Extranet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de transmission sécurisée de données, de sons ou d'images ; service d'échanges ; plateforme d'échange sécurisé de fichiers et de documents électroniques sous licence et mode opéré ; plateforme d'échanges d'entreprise ; portail Web ; service de messagerie pour transferts volumineux ; authentification des utilisateurs ; confidentialité des échanges ; échange volumineux, confidentiels, groupés et traçables ; service de traçabilité des échanges ; envois de fichiers et documents ; dépôt, retrait et suppression de fichiers ou documents électroniques ; création de ticket de dépôt de fichiers ; présentation graphique à l'image de l'entreprise ; échanges électroniques ; stockage des documents électroniques en attente de téléchargement ; service sécurisé de dépôts et de consultations temporaires de documents électroniques ; restrictions d'échange ; gestion différenciée des utilisateurs ; politiques d'échange spécialisées ; configuration des politiques d'échange ; utilisateurs invités ; utilisateurs enregistrés ; utilisateurs internes ; utilisateurs externes ; projet ou groupe d'échange thématique ; authentification et chiffrement de documents confidentiels au moyen de mots de passe ; création ou suppression d'un utilisateur ou d'un groupe d'échange thématique ; organisation par domaines d'échanges sous le contrôle de politiques ; système de chiffrement des données informatiques ; gestion des droits d'utilisation ; gestion de populations différentes d'utilisateurs ; utilisation de politiques différenciées par type d'utilisateur enregistré ; fonction d'auto-complétion d'adresses ; partage d'un répertoire d'adresses électroniques ; système de gestion des droits d'administration et de la délégation ; gestion des droits globaux et locaux des administrateurs ; administration déléguée multi-domaine ; contrôle d'accès d'un administrateur ; envois groupés vers l'ensemble des participants ; préservation de l'identité visuelle ; gestion et utilisation de thèmes graphiques dans les différents domaines d'échange ; émission automatique de messages types lors de la survenance d'évènements particuliers ; politiques d'échange et thèmes graphiques globaux utilisables dans tous les domaine d'échange, ou locaux à un domaine d'échange ; contenu dynamique des messages électroniques ; utilisation de variables associées à un type d'évènement ; mécanisme d'affichage dynamiques ; téléchargement de fichiers ; traçabilité et suivi des téléchargements de messages ; visualisation des messages et des informations de traçabilité des utilisateurs ; interface d'administration ; interface d'utilisation ;

Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; services d'archivage sécurisé pour des supports électroniques à services d'authentification de messages électroniques ; service sécurisé de dépôts et de consultations temporaires de documents électroniques ; service de traçabilité des échanges ; service de messagerie pour transferts volumineux avec système d'authentification des utilisateurs et confidentialité des échange ; échange volumineux, confidentiels, groupés et permettant une traçabilité.

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; élaboration de logiciels ; conception de systèmes informatiques ; étude de projets techniques ; mise en place de réseaux informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; élaboration, installation, maintenance et mise à jour de location de logiciels ; conversion de données et de programmes informatiques ; constitution et reconstitution de bases de données ; services informatiques ; services de programmation pour ordinateurs ; conseils informatiques et assistance technique, tous concernant la conception et l'utilisation de programmes informatiques, d'ordinateurs, de matériel informatique et de systèmes informatiques ; services d'assistance et de soutien informatiques et techniques dans le domaine de la sécurisation informatique, de la sécurisation et la gestion des transactions électronique ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; génie (travaux d'ingénieurs) ; services de signature électronique ou numérique ; service d'échanges ; services d'authentification de données numériques et/ou électroniques par le biais de moyens cryptographiques ; services de programmation permettant la sécurisation dans le domaine de l'informatique ; authentification de stations utilisateurs à savoir d'ordinateurs rattachés à un réseau ; service de cryptographie, de chiffrement de données ; service d'horodatage à savoir programmation, paramétrage et mise en oeuvre de système informatique permettant de dater les documents électroniques grâce à la création de contremarques de temps sur ces documents ; contrôle d'accès à des outils informatiques ; services de contrôle de l'intégrité des données et des transactions ; établissement (conception, élaboration) de codes sources (programmes informatiques) ; services en matière d'architecture logicielle modulaire ; services relatifs à la personnalisation et stylisme industrielle ; présentation graphique à l'image de l'entreprise ; possibilité de définir des thèmes graphiques ; duplication de programmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; services de messagerie électronique notamment pour les réseaux de communication mondiale ou à accès privé ou réservé ; surveillance technique de réseaux de télécommunication ; conseils techniques et expertises techniques dans le domaine des télécommunications et des réseaux informatiques ou de transmission sécurisée de données ; consultation en matière de sécurité informatique ; recherche et développement de nouveaux produits ou de services pour des tiers ; recherche et développement de systèmes électroniques dans le domaine de l'informatique, des télécommunications ; services de créations (conception-élaboration) d'images virtuelles et interactives ; services de consultations en matière d'ordinateurs de réseaux informatiques mondiaux de télécommunications ; services de garantie en matière informatique, notamment s'agissant de la sécurisation des données et des transmissions de données ; contrôle de qualité, services d'information en matière d'élaboration (conception), installation, maintenance et mise à jour de bases de données.