Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAVE TACTILE
KEY TRONIC, société de droit américain

Numéro de dépôt :
1373058
Date de dépôt :
02/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/10/1996

Présentation de la marque PAVE TACTILE

Déposée le 2 octobre 1986 par la société étrangère KEY TRONIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAVE TACTILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère KEY TRONIC domicilié(e) 4424 North Sullivan Road Spokane, Washington 99216 U.S.A. - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C. LAGARDE - France.

La marque PAVE TACTILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1373058.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAVE TACTILE est expirée depuis le 2 octobre 1996.

KEY TRONIC a également déposé les autres marques suivantes : KEY TRONIC


KEY TRONIC, société de droit américain - 4424 North Sullivan Road Spokane, Washington 99216 U.S.A. - États-Unis


C. LAGARDE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-10

Ordinateurs, appareils permettant l'entrée et la sortie électrique de données utilisés avec des ordinateurs;appreils de gestion de données électroniques;instruments et appareils électriques et électroniques, incorporés avec ou utilisés avec des claviers;claviers utilisés avec les produits susmentionnés; pièces et fournitures de la Classe 9 pour les produits ci-dessus.