Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EURO PALACE
KEY-TRADE S.A.R.L

Numéro de dépôt :
3083661
Date de dépôt :
19/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/02/2011

Présentation de la marque EURO PALACE

Déposée le 19 février 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KEY-TRADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EURO PALACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-13 du 30 mars 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) KEY-TRADE domicilié(e) 15, rue de la Tour d'Auvergne, 75009 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KEY-TRADE - France.

La marque EURO PALACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3083661.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EURO PALACE est expirée depuis le 19 février 2011.


KEY-TRADE S.A.R.L - 15, rue de la Tour d'Auvergne, 75009 PARIS - France


KEY-TRADE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-30

Publication - Publication le 30 mars 2001 au BOPI 2001-13

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) nautiques, géodésiques, photographiques ; cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanique pour appareils de prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs, logiciels ; extincteurs. Papier et carton (pour la papeterie ou l'imprimerie), produits de l'imprimerie, articles pour reliures, journaux, livres ; manuels photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes.Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), papier d'emballage notamment sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques, cartes à jouer Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, agences de publicité, diffusion d'annonces publicitaires ; services d'abonnement à des journaux et publications en général (pour des tiers) ; aides et conseils en organisation et direction des affaires et des entreprises commerciales ou industrielles.Expertises en affaires, estimation en affaires commerciales, mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents ; étude de marché, gestion de fichiers informatiques, location d'espaces publicitaires, location de machines et d'appareils de bureau, reproduction par héliographie, distribution de matériel publicitaire (tracts ; prospectus, imprimés ; échantillons). Services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale, gestion de fichiers informatiques, recueil de données dans un fichier central.Agences d'information commerciales ; informations d'affaires et investigations pour affaires, promotion des ventes (pour des tiers), organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; direction professionnelle des affaires artistiques, relations publiques, recrutement de personnel, sondage d'opinion, transcription de communications. Télécommunications, agences d'informations (nouvelles) ; agences de presse, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, télégraphiques et téléphoniques, expédition et transmission de dépêches, diffusion de programmes de télévision et radiophoniques. Emissions radiophoniques, télévisées et multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non). Services de messagerie électronique et télématique ; transmission de télécopies, communication et télévision par câble et par satellite, transmission d'images et de messages assistés par ordinateurs. Service de transmission d'informations par voie télématique. Education ; formation, divertissement ; activités sportives et culturelles, production et location de films sur bande vidéo, service de club, organisation et conduite de colloques de conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums, formation pratique, services d'éditions et de publications de livres et de textes autres que des textes publicitaires. Services d'éditions et de distribution de supports d'informations, location d'enregistrements sonores, de films cinématographiques et de bandes vidéo ; production et montage de programmes radiophoniques et de télévision ; organisations d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours, prêt de livres, production et montage de films, de films sur bandes vidéo, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non ; à usage interactif ou non) Production et représentation de spectacles, services de studio d'enregistrement, studios de cinéma, divertissement radiophoniques et télévisés. Concession de licence des réalisations cinématographiques ; télévisuelles et audiovisuelles ainsi qu'à d'autres programmes vidéo et audio ; administration et usage de droits d'auteur et de droits de protection commerciale pour le compte de tiers ; exploitation de droits cinématographiques et télévisuels supplémentaires dans le domaine des techniques marchandes ; développement de logiciels, notamment dans le domaine du multimédia, de la télévision interactive de la télévision payante ; conseil technique dans le domaine du multimédia, de la télévision interactive et de la télévision payante, création (conception) de programmes informatiques y compris jeux vidéo et jeux électroniques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.