Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GALETTE
Key Network, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
99805879
Date de dépôt :
02/08/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
02/08/2009

Présentation de la marque GALETTE

Déposée le 2 août 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Key Network auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « GALETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-37 du 10 septembre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Key Network domicilié(e) 23, rue Marcel Cerdan, 92300 Levallois-Perret - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot - France.

La marque GALETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99805879.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GALETTE est expirée depuis le 2 août 2009.

Key Network a également déposé les autres marques suivantes : VIDEO NONSTOP NS , NONSTOP NS , www.cplanete.com Tout Un Monde de Cinéma , MOVIE NONSTOP NS , DVD NONSTOP NS , FILM NONSTOP NS


Key Network, société à responsabilité limitée - 23, rue Marcel Cerdan, 92300 Levallois-Perret - France


Wilson & Berthelot - France


Inscription le 13 août 2001 - Transmission totale de propriété n°328329 - Publication au BOPI 2001-08-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-09

Publication - Publication le 10 sept. 1999 au BOPI 1999-37

Supports de données magnétiques ou numériques, disques acoustiques, disques optiques, disques vidéo, Cédéroms, compacts disques audio, disques numériques multiusage, disques vidéo digitaux, vidéo cassettes, logiciels, logiciels de jeux informatiques. Services de télécommunications, services de communications par terminaux d'ordinateurs, radiophoniques, téléphoniques, télématiques et par tout réseau numérique, messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, fourniture d'accès à un réseau informatique. Divertissement, édition et prêt de livres et de revues. Elaboration (conception), édition, mise à jour et location de logiciels, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, gestion de lieux d'expositions, programmation pour ordinateurs, assistance technique en matière d'ordinateurs et de logiciels, concession de licences de propriété intellectuelle, constitution (conception) de bases de données, exploitation de bases de données culturelles, éducatives et juridiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.