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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KEY LITE
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PASSE CABLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASSE CABLE
KEY LITE SARL

Numéro de dépôt :
94549309
Date de dépôt :
15/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2004

Présentation de la marque PASSE CABLE

Déposée le 15 décembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KEY LITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASSE CABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-03 du 20 janvier 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) KEY LITE domicilié(e) 9, rue de la Bergerie, 94260 FRESNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 067 768 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sodesco - France.

La marque PASSE CABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94549309.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSE CABLE est expirée depuis le 15 décembre 2004.

KEY LITE a également déposé les autres marques suivantes : PASSE CABLE , ELECTROSHOP , DIGITAL GREEN


KEY LITE SARL - 9, rue de la Bergerie, 94260 FRESNES - France - SIREN 381067768


Sodesco - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-20

Publication - Publication le 20 janv. 1995 au BOPI 1995-03

- Produits en matières caoutchouc mi-ouvrées, matières à isoler. - Constructions transportables non métalliques

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.