Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Kevin Staut
Kevin Staut EEM, sprl
Numéro de dépôt :
3865896
Date de dépôt :
11/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Présentation de la marque Kevin Staut
Déposée le 11 octobre 2011 par Kevin Staut et EEM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « Kevin Staut »
Les déposants sont Kevin Staut domicilié(e) 0 Chemin des 4 Nations - 14600 - Pennedpie - France et EEM, sprl domicilié(e) 3 rue Blavier - 7190 - ecaussinnes - Belgique.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EEM domicilié(e) 3 rue Blavier - 7190 - ecaussinnes - Belgique.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44
Inscription le 15 mai 2014 - Rejet total n°624137 - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-05-15
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
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