Action Soins Infirmiers
Présentation de la marque Action Soins Infirmiers
Déposée par voie électronique le 24 mai 2011 par Kévin Malacarne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Action Soins Infirmiers » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-24 du 17 juin 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Action Soins Infirmiers a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3834124.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Action Soins Infirmiers est expirée depuis le 24 mai 2021.
Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24
Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37