Marque enregistrée - Marque en vigueur

ATELIER DANIEL'S
Monsieur Kevin Daniel

Numéro de dépôt :
4534570
Date de dépôt :
17/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/03/2029
ATELIER DANIEL\'S de Kevin Daniel

Présentation de la marque ATELIER DANIEL'S

Déposée par voie électronique le 17 mars 2019 par monsieur Kevin Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ATELIER DANIEL'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Kevin Daniel domicilié(e) 6 rue du docteur Larue - 25210 - LE RUSSEY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Kevin Daniel domicilié(e) 6 Rue du Docteur Larue - 25210 - LE RUSSEY - France.

La marque ATELIER DANIEL'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4534570.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATELIER DANIEL'S arrivera à expiration en date du 17 mars 2029.


Monsieur Kevin Daniel - 6 rue du docteur Larue - 25210 - LE RUSSEY - France


Monsieur Kevin Daniel - 6 Rue du Docteur Larue - 25210 - LE RUSSEY - France


Republication pour erratum - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-18

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-30

Peintures ; vernis ; laques ; produits antirouille ; produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; enduits (peintures) ;

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; freins de cycles ; jantes de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Remorquage ; location de véhicules.