Déposée par voie électronique le 7 novembre 2013 par monsieur Kévin Coulm et monsieur Sofian Bettayeb
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DROM Paintball » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-48 du 29 novembre 2013.
Les déposants sont monsieur Kévin Coulm domicilié(e) Impasse fontaine de l'hospital - 34430 - St jean de védas - France et monsieur Sofian Bettayeb domicilié(e) 14 Boulevard Mont rose - 13008 - Marseille - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Kévin Coulm domicilié(e) Impasse fontaine de l'hospital - 34430 - St jean de védas - France.
La marque DROM Paintball a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4045476.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DROM Paintball est expirée depuis le 7 novembre 2023.
M. Kévin Coulm - Impasse fontaine de l'hospital - 34430 - St jean de védas - France
M. Sofian Bettayeb - 14 Boulevard Mont rose - 13008 - Marseille - France
M. Kévin Coulm - Impasse fontaine de l'hospital - 34430 - St jean de védas - France
Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48
Enregistrement sans modification - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
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