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Marques déposées par monsieur Kevin AUFFRAY
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PAPCART
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PAPCART
Monsieur Kevin AUFFRAY

Numéro de dépôt :
4497330
Date de dépôt :
06/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/11/2028
PAPCART de Kevin AUFFRAY

Présentation de la marque PAPCART

Déposée par voie électronique le 6 novembre 2018 par monsieur Kevin AUFFRAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PAPCART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-48 du 30 novembre 2018.

Le déposant est monsieur Kevin AUFFRAY domicilié(e) GETIGNE - 44192 - CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAPCART, Monsieur ANNE RINEAU domicilié(e) GETIGNE - 44192 - CLISSON - France.

La marque PAPCART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4497330.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 22 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAPCART arrivera à expiration en date du 6 novembre 2028.


Monsieur Kevin AUFFRAY - GETIGNE - 44192 - CEDEX - France


PAPCART, Monsieur ANNE RINEAU - GETIGNE - 44192 - CLISSON - France


Publication - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-48

Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-09

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cordes ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs de grande contenance pour le transport et l'entreposage de matériaux en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.