Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AFAM
KettenWulf Betriebs GmbH, Société de droit allemand

Numéro de dépôt :
93473559
Date de dépôt :
18/06/1993
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/06/2023

Présentation de la marque AFAM

Déposée le 18 juin 1993 par la société étrangère KettenWulf Betriebs GmbH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AFAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-31 du 6 août 1993.

Le déposant est la société étrangère KettenWulf Betriebs GmbH domicilié(e) Zum Hohenstein 15 - 59889 - ESLOHE-KÜCKELHEIM - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque AFAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93473559.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AFAM est expirée depuis le 18 juin 2023.


KettenWulf Betriebs GmbH, Société de droit allemand - Zum Hohenstein 15 - 59889 - ESLOHE-KÜCKELHEIM - Allemagne


GEVERS FRANCE - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 25 avril 2003 n°2241916 - Publication au BOPI 2003-04-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-26

Publication - Publication le 6 août 1993 au BOPI 1993-31

Inscription le 26 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°603990 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-06-26

Renouvellement sans limitation le 27 juin 2013 n°2533517 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-06-27

Inscription le 14 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°751607 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-03-14

Pièces détachées pour véhicules tels que béquilles de cycles, boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, chaînes antidérapantes, chaînes de commande pour véhicules terrestres, chaînes de cycles, chaînes motrices pour véhicules terrestres, démultiplicateurs pour véhicules terrestres, moteurs électriques pour véhicules terrestres, bossoirs d'embarcations, embrayages pour véhicules terrestres, engrenages pour véhicules terrestres, équilibrage des roues de véhicules, essieux, garnitures de freins pour véhicules, sabots de freins pour véhicules, freins de véhicules, garde-boue, garnitures de freins pour véhicules, jantes de roues de véhicules, moteurs pour véhicules terrestres, machines motrices pour véhicules terrestres, frettes de moyeux, moyeux de roues de véhicules, segments de freins pour véhicules, amortisseurs de suspension pour véhicules, ressorts de suspension pour véhicules, arbres de transmission pour véhicules terrestres, mécanismes de transmission pour véhicules terrestres, véhicules, appareils de locomotion, chaînes et pignons de motos