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Marques déposées par monsieur KETTEL Claude
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GRASS-PAVER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRASS-PAVER
Monsieur KETTEL Claude, de nationalité luxembourgeoise

Numéro de dépôt :
1630814
Date de dépôt :
26/11/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/11/2000

Présentation de la marque GRASS-PAVER

Déposée le 26 novembre 1990 par monsieur KETTEL Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GRASS-PAVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur KETTEL Claude domicilié(e) 12 rue Krokelshof - 57-22 ASPELT LUXEMBOURG - Luxembourg.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque GRASS-PAVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1630814.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRASS-PAVER est expirée depuis le 26 novembre 2000.


Monsieur KETTEL Claude, de nationalité luxembourgeoise - 12 rue Krokelshof - 57-22 ASPELT LUXEMBOURG - Luxembourg


Cabinet GERMAIN et MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-19

Des matériaux de construction non métalliques et notamment des éléments de supports de surfaces de gazon