Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BEUR TV
KETTANE Nacer

Numéro de dépôt :
99822047
Date de dépôt :
08/11/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
08/11/2009

Présentation de la marque BEUR TV

Déposée le 8 novembre 1999 par KETTANE Nacer auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « BEUR TV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-51 du 17 décembre 1999.

Le déposant est KETTANE Nacer, domicilié(e) 132, rue Paul Vaillant Couturier, 94140 ALFORTVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Richard MALKA Avocat à la Cour - France.

La marque BEUR TV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99822047.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEUR TV est expirée depuis le 8 novembre 2009.

KETTANE Nacer a également déposé les autres marques suivantes : ISEM - LE PREMIER GUIDE DE LA CEREMONIE ARABO-BERBERO-MUSULMANE , LCM - LA CHAINE MEDITERRANEE , KABYLIE ÉQUITABLE kabylieequitable.com kabylieequitable.fr kabylieequitable.net , INTER - MED ASSISTANCE , BEURTV LA CHAINE MEDITERRANEE , BE FM , MEDITV , CMM , MEDINA TV , URBAN FIRST – URBANFIRST – URBAN FIRSTE – URBANFIRSTE – FIRST URBAN – FIRSTURBAN


KETTANE Nacer - 132, rue Paul Vaillant Couturier, 94140 ALFORTVILLE - France


Maître Richard MALKA Avocat à la Cour - France


Inscription le 19 février 2001 - Rejet partiel n°315704 - Publication au BOPI 2001-02-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-12

Publication - Publication le 17 déc. 1999 au BOPI 1999-51

- affichage, - agences de publicité, - diffusion d'annonces publicitaires, - courrier publicitaire, - diffusion de matériel publicitaire et notamment de tracts, prospectus, imprimés et échantillons, - location d'espaces publicitaires, - organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité, - promotion des ventes, - publicité, - publicité radiophonique, - publicité télévisée. - agences de presse, - communications radiophoniques, - diffusion de programmes de télévision, - émissions radiophoniques, - messagerie électronique, - radiodiffusion, - location de bandes vidéo, - production de films sur bandes vidéo, - location de films cinématographiques, - services de clubs en matière de divertissement ou d'éducation, - organisation et conduite de colloques, - organisation de concours, - organisation et conduite de conférences, - organisation et conduite de congrès, - enseignement par correspondance, - services de discothèques, - divertissement radiophonique, - location d'enregistrements sonores, - exploitation d'installations sportives, - organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs, - production de films, - services d'imprésarios, - publication de livres, - location d'enregistrements sonores, - services de loisirs, - montage de programmes radiophoniques et de télévision, - planification de réceptions, - services de studio d'enregistrement.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.