Déposée le 7 décembre 1982 par la Société Anonyme (SA) KETTAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « HUGONET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) KETTAL domicilié(e) 316 Rue Aragon - 08009 - BARCELONE - Espagne.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK, Avocats à la Cour domicilié(e) 152, avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque HUGONET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1221113.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque HUGONET est expirée depuis le 7 décembre 2022.
KETTAL a également déposé les autres marques suivantes : DRAL , H HUGONET
KETTAL, Société Anonyme de droit espagnol - 316 Rue Aragon - 08009 - BARCELONE - Espagne
PRO.MARK, Avocats à la Cour - 152, avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2002 n°2232457 - Publication au BOPI 2002-12-05
Renouvellement sans limitation n°2010053 - Publication au BOPI 1993-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-17
Inscription le 28 septembre 1992 - Transmission de propriété n°68079 - Publication au BOPI 1992-09-28
Inscription le 13 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°264520 - Publication au BOPI 1998-10-13
Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2012 n°2509582 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-09-18
Meubles de jardin et stores.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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