Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FREQUENCE LYRIQUE
SARL Ketch Conseil

Numéro de dépôt :
3147288
Date de dépôt :
13/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/02/2012
FREQUENCE LYRIQUE de Ketch Conseil

Présentation de la marque FREQUENCE LYRIQUE

Déposée le 13 février 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ketch Conseil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FREQUENCE LYRIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-12 du 22 mars 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ketch Conseil domicilié(e) Siège : 14 Avenue Hoche, Bureaux : 10 rue Edouard Detaille 75017 Paris,75008 Paris - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 021 597 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal Vienot Ketch Conseil domicilié(e) 10 rue Edouard Detaille,75017 Paris - 75017 - France.

La marque FREQUENCE LYRIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3147288.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREQUENCE LYRIQUE est expirée depuis le 13 février 2012.

Ketch Conseil a également déposé les autres marques suivantes : AAAssur , PIECE d'ECRITURE , OPERADIO , AUTEUR et LISEURS , Poste Restante , L'Oeil Droit , RADIOPERA , Gouvernance Conseil


SARL Ketch Conseil - Siège : 14 Avenue Hoche, Bureaux : 10 rue Edouard Detaille 75017 Paris,75008 Paris - 75008 - France - SIREN 393021597


Pascal Vienot Ketch Conseil - 10 rue Edouard Detaille,75017 Paris - 75017 - France


Inscription le 27 mai 2003 - Rejet partiel n°371378 - Publication au BOPI 2003-05-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-23

Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; émetteurs de télécommunication, de signaux électroniques et de signaux sonore, appareils de radio, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compacts audio-vidéo ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Papier, carton ; produits de l'imprimerie, journaux revues, catalogues, magazines, brochures, prospectus, livres, manuels, articles pour reliures ; photographies, affiches ; papeterie, sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique, enseignes en papier ou en carton, cartes postales, décalcomanies ; produits de l'imprimerie ; matériel pour les artistes, pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) sous forme de jeux (livres) ; clichés. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Distribution de prospectus, d'échantillons. Service d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Services d'affichage, de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) , notamment pour la vente par correspondance à distance. Services rendus par un franchiseur à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; exploitation d'une banque de données administratives ; promotion commerciale pour des tiers sous toutes ses formes ; services d'animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers en tous genres et sur tous supports ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données et plus généralement d'enregistrement, de transcription, de transmission et de systematisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; services d'abonnement pour des tiers à des produits de l'imprimerie et à tous supports d'information, de textes, de sons et/ou d'images et publications électroniques ou non, numériques, de produits audiovisuels ou de produits multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non) , à usage interactif ou non, sur des supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéo audionumériques) ; reproduction de documents ; bureau de placement ; location de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale ; location de matériel de bureau ; bureau de placement. Gestion de fichiers informatiques, publicité en affaires commerciales concernant des services télématiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité ; régie publicitaire ; location d'espaces publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée : parrainage publicitaire ; relations publiques. Télécommunications. Agences de presse et d'informations. Transmission de dépêche et de messages. Transmission par satellite. Communication par terminaux d'ordinateurs. Télévision par câble. Services de communications radiophoniques télégraphiques et téléphoniques ; Emissions radiophoniques et télévisées. Radiodiffusion, diffusion de programmes radiophoniques et de télévision et plus généralement de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) . Messagerie électronique. Communication (transmission) sur tous supports multimédia, dont l'Internet. Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; activités culturelles et sportives ; cours par correspondance ; édition et publication de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publication électroniques et numériques, de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte) , de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées) ; abonnements de journaux ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ou culturel ; séminaires stages et cours ; organisation de conférences, forums, congrès, colloques ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non) , à usage interactif ou non ; organisation de concours, de jeux, d'événements sportifs ou culturels et de manifestations professionnelles ou non ; production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non) , à usage interactif ou non ; organisation de spectacles ; production et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte) ; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de reproduction, de décors de théâtre et d'accessoires ; prêt de livres et autres publications ; agence pour artistes ; ludothèque ; formation de personnel services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire ; concession de licences de droits d'auteur, gérance de droits d'auteur et de droits voisins, constitution, conception (élaboration) de banques de données et de bases de données ; élaboration (conception) de chartes graphiques et de sites Internet ; programmation pour appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipements multimédia ; bureaux de rédaction ; reportages ; services de traduction ; filmage sur bande vidéo ; services de location d'ordinateurs, de logiciels et de matériel informatique ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; réalisation (conception) dans les domaines de la radio et de la télévision, de l'analyse, de la programmation, de l'exploitation des ordinateurs. Services de transmission d'informations par télescripteur ; services de transmission d'informations par voie télématique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.