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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) KESTELOOT
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TI'CITRON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TI'CITRON
S.A. KESTELOOT

Numéro de dépôt :
1444592
Date de dépôt :
12/05/1987
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/05/2007

Présentation de la marque TI'CITRON

Déposée le 12 mai 1987 par la Société Anonyme (SA) KESTELOOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TI'CITRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KESTELOOT domicilié(e) RUE DE LA PRAIRIE, 59170 CROIX (dossier no 2086268) - France et immatriculée sous le numéro RCS 476 380 308 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mr. P. POLLET (DG) S.A. KESTELOOT domicilié(e) (dossier no 2086268) - France.

La marque TI'CITRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1444592.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TI'CITRON est expirée depuis le 12 mai 2007.

KESTELOOT a également déposé les autres marques suivantes : TENDRE PASSION , TI'OLETTE , TI'FRAIZ , KAMINT , TI'NEIGE , KESTELOOT KASTOU


S.A. KESTELOOT - RUE DE LA PRAIRIE, 59170 CROIX (dossier no 2086268) - France - SIREN 476380308


Mr. P. POLLET (DG) S.A. KESTELOOT - (dossier no 2086268) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-24

Inscription le 8 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°301673 - Publication au BOPI 2000-06-08

Renouvellement sans limitation le 7 mars 1997 n°2086268 - Publication au BOPI 1997-03-07

Inscription le 25 janvier 2011 - Transmission totale de propriété n°541009 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-25

Fruits conservés, confitures, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, l'ensemble de ces produits comprenant le citron comme arôme ou constituant.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.