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Marques déposées par monsieur KESSOUS Daniel
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CECCA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CECCA
M. KESSOUS Daniel
M. MEIER Cédrick

Numéro de dépôt :
4270889
Date de dépôt :
10/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/05/2026
CECCA de KESSOUS Daniel

Présentation de la marque CECCA

Déposée le 10 mai 2016 par monsieur KESSOUS Daniel et monsieur MEIER Cédrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CECCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-22 du 3 juin 2016.

Les déposants sont monsieur KESSOUS Daniel domicilié(e) 32 rue Cino Del Duca - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France et monsieur MEIER Cédrick domicilié(e) 45 AVENUE DE FRIEDLAND - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CMBA, Mme MREJEN-BERREBY CAROLINE domicilié(e) 5 RUE GREFFULHE - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque CECCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4270889.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 36 38 41 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CECCA arrivera à expiration en date du 10 mai 2026.

KESSOUS Daniel a également déposé les autres marques suivantes : CK CECCA Expertise-comptable • Conseil stratégique • Audit


M. KESSOUS Daniel - 32 rue Cino Del Duca - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France

M. MEIER Cédrick - 45 AVENUE DE FRIEDLAND - 75008 - PARIS - France


Cabinet CMBA, Mme MREJEN-BERREBY CAROLINE - 5 RUE GREFFULHE - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Enregistrement avec modification - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Inscription le 26 septembre 2018 - Concession de licence n°734333 - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-09-26

Inscription le 10 octobre 2018 - Concession de licence n°735091 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-10

Inscription le 21 novembre 2018 - Concession de licence n°738893 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-11-21

Inscription le 11 décembre 2018 - Concession de licence n°741144 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-11

Inscription le 11 décembre 2018 - Concession de licence n°741143 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-11

Inscription le 26 décembre 2018 - Concession de licence n°743734 - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2018-12-26

Inscription le 26 décembre 2018 - Concession de licence n°743735 - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2018-12-26

Publications électroniques ; logiciels ;

Produits de l'imprimerie ; publications, brochures, livres, magazines, revues, journaux, lettres d'information ; matériel d'instructions ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;

Expertise comptable, comptabilité, conseils en organisation et direction des affaires ; recrutement de personnel ; consultations en matières juridique et fiscale ; services de conseils en stratégie ; services de conseils de gestion administrative et commerciale, services de conseils en matière de réglementation ; audit de gestion des affaires, audit comptable, audit d'organisation des affaires, audit administratif ; études et travaux statistiques ;

Audit financier ; expertises fiscales ;

Service de télécommunication ; services de diffusion d'informations par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; services de transmission d'informations par systèmes d'information communicants à savoir : réseaux Internet, Extranet, Intranet ; services de transmission d'informations par systèmes de messagerie sécurisée ;

Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires et symposiums notamment dans le domaine du conseil juridique et comptable ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne notamment dans le domaine juridique et comptable ; publication de livres et de textes (autres que des textes publicitaires) notamment dans le domaine juridique et comptable ; éducation et formation notamment dans le domaine juridique et comptable, coaching (formation).

Conception et développement de logiciels et de progiciels. Installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels et de progiciels ; programmation pour ordinateurs ;

Services juridiques, services d'expertise comptable ; recherches judiciaires, services d'arbitrage, services de contentieux, consultations en matières juridiques et comptables ; consultations et études techniques, juridiques et comptables ; services d'information en matière juridique et comptable ; rédaction d'actes.