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Marques déposées par monsieur Kessalis (Victor
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DC DANIEL CREMIEUX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DC DANIEL CREMIEUX
M. Kessalis (Victor)

Numéro de dépôt :
962461
Date de dépôt :
14/01/1976
Lieu de dépôt :
Marseille

Présentation de la marque DC DANIEL CREMIEUX

Déposée le 14 janvier 1976 par monsieur Kessalis (Victor auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Marseille), la marque française « DC DANIEL CREMIEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Kessalis (Victor domicilié(e) 8, rue Lakanal, Grenoble (Isère). - France.

La marque DC DANIEL CREMIEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 962461.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25 26

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque DC DANIEL CREMIEUX est expirée depuis le 14 janvier 1986.

Kessalis (Victor a également déposé les autres marques suivantes : GOLFER PAR DANIEL CREMIEUX


M. Kessalis (Victor) - 8, rue Lakanal, Grenoble (Isère). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-523

Inscription - Transmission de propriété n°11462 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°5265 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°128880 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°127181 - Publication au BOPI

Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières;peaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles;vêtements de mode, de sports, de loisir, de ville, de cérémonie, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles;dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, boutons à pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles;fleurs artificielles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.