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Marques déposées par KESSACI Abdellah
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REBECA 3D
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REBECA 3D
KESSACI Abdellah
DESAUNETTES Bruno
EPSILON Ingénierie S.A.

Numéro de dépôt :
96619197
Date de dépôt :
29/03/1996
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/03/2006

Présentation de la marque REBECA 3D

Déposée le 29 mars 1996 par KESSACI Abdellah, DESAUNETTES Bruno, la Société Anonyme (SA) EPSILON Ingénierie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « REBECA 3D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-19 du 10 mai 1996.

Les déposants sont KESSACI Abdellah, domicilié(e) 18 domaine de l'Albarède, 31650 Auzielle - France, DESAUNETTES Bruno, domicilié(e) 30 rue Marcel Pagnol, 31320 Castanet - France, la Société Anonyme (SA) EPSILON Ingénierie domicilié(e) California - Voie 5 - BP 653, 31319 LABEGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Abdellah KESSACI EPSILON Ingénierie - France.

La marque REBECA 3D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96619197.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REBECA 3D est expirée depuis le 29 mars 2006.

KESSACI Abdellah a également déposé les autres marques suivantes : E EPSILON INGENIERIE


KESSACI Abdellah - 18 domaine de l'Albarède, 31650 Auzielle - France

DESAUNETTES Bruno - 30 rue Marcel Pagnol, 31320 Castanet - France

EPSILON Ingénierie S.A. - California - Voie 5 - BP 653, 31319 LABEGE - France


Abdellah KESSACI EPSILON Ingénierie - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-46

Demande de renouvellement le 24 août 2006 n°2321668 - Publication au BOPI 2006-08-24

Publication - Publication le 10 mai 1996 au BOPI 1996-19

Inscription le 22 juillet 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°502601 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-22

Logiciel permettant le calcul en trois dimensions de températures et de flux conductifs dans des milieux hétérogènes, basé sur la méthode des éléments de frontières et développé en langage objet